Dédouanement des marchandises aux Magasin sous Douane aux bureaux principal des Douanes hors classe port 08 (ou encore TRANSIT LOCAL )

LE TRANSIT : Le transit est la faculté de transporté  les marchandises d'un bureau de  Douane a un autre. IL existe trois types de transit.

1-TRANSIT ORDINAIRE:

Le modèle de déclaration est la IM8 ou (D15). C’est un régime de droit commun ouvert à tous les usager pour transporter une marchandise sous Douane d'un bureau de Douane a un autre, ce type de déclaration nécessite une soumission cautionée appelé acquit à caution . Un titre de transit saisie et valider dans le système SYDONIA conduit cette marchandise jusqu'au pays de destination de la sous région CEMAC , le délai du retour de ce titre est de 30 jours, 60 ou 90 jours pour le transit international.

II- TRANSIT SIMPLIFIE:
Le modèle la déclaration est la IM8 (D15) bis, elle est caractériser par une soumission cautionnée .Le primata est annoté par les agents de la Douane et remis au déclarants pour accompagner la marchandise jusqu'au lieu de destination

Les droits de douane et taxes sont dus au comptant et doivent être acquittés .... du transit, il s'agit du bureau de douane où les marchandises placées sous ce ..... DELTA X, pour les opérateurs autorisés à la procédure de dédouanement express de colis ..... Magasin ou aire de dépôt temporaire (M.A.D.T.)

Cette technique permet de transporter une marchandise sous douane d’un bureau de douane à un autre.

LES DOCUMENTS NÉCESSAIRE ÉMIS PAR LE CLIENT
• Une carte contribuable
• Un connaissement (Bill of ladin)
• Sous BL
• Le bordereau électronique de suivi de cargaison (B E S C)
• Déclaration d’importation
• Registre de commerce pour personne morale
• Facture Commerciale
• Le rapport de vérification de conformité (RVC)
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