Dédouanement de la brocante et marchandises neuf au port autotonome de Douala (aux bureau principal des Douanes hors classe port01):

• Le Dédouanement des marchandises au port autonome de Douala est codifié de manière suivent:
  
  Certaines marchandises conteneurisées sont Dédouané au beau principal des Douanes, Douala port 01.
  Voici les marchandises qui respect cette réglementation. La brocante, toutes les marchandises neuves, ainsi que les véhicules neuves.
  Nous allons parcourir cette procédure qui permet d’enlevé les marchandises neuves, brocante et Conteneuriser aux bureaux principal hors classe port 01.
  
• Exemple : Nous avons un importateur qui as importé une marchandise telle que la peinture, le fournisseur l’envoyer une facture pro format qui lui permet  de soumettre une  demande de déclaration d’importation à la S G S.

Deuxième Etape :

Après avoir reçu la facture proforma, l’importateur produit les documents suivant pour lever une Déclaration d’importation (DI):

-Une facture pro forma

-Un chèque certifié

-L’imprimer biens remplie

- Une agrément d’importation

-Une carte contribuable

Après  le dépôt la demande de  la déclaration d’importation au prêt de  la  S G S, le retrait s’effectue  après 48 heurs.

En ce moment ils ce charge de contacter le fournisseur dans le pays de provenance des marchandises, pour le rendez-vous d’inspection, suite à cette inspection un rapport est  dressé et envoyer a l’importateur et au fournisseur a partir de la direction S G S du Cameroun, ce qui va permettre au moment opportun de demande d’ R V C.

Troisième Etape :

Les documents à fournir  pour l’obtention de  la RVC (le commissionaire agréer en Douane est celui qui a l’labilité de demander ce document auprès de la SGS.

-Une facture profoma

- La facture définitive

-Une Déclaration d’importation soumit à la SGS

- Une copie du connaissement

-Une Assurance maritime authentifié

-Carte contribuable

-Une fiche de suivi guce

Quatrième Etape :

Une fois obtenur l’RVC, le Déclarant doit ce rapprocher auprès d’un inspecteur  de Douane du port  01 ,  pour confirmé ,  la valeur des marchandises porté sur l’RVC est corète.

Avec la confirmation de l’inspecteur  des Douane le Déclarant doit valider la Déclaration en Douane.

  la Déclaration en Douane : Nous devons retenir que l’inspecteur à qualité de contesté la valeur de la SGS où approuver. Les documents pour validée:

- Facture proforma

-Facture Définitive

-L’AVI (attestation de vérification d’importation)

-Déclaration d’importation(DI)

-Fiche de suivi Guce

-carte contribuable

-Connaissement (BL)

-L’assurance maritime

Cinquième Etape :

Liquidation du dossier auprès de l’inspecteur dont le nom figure sur la Déclaration. Avec quel doit-ont liquidé la déclaration ?

-Photocopie Déclaration Douane

- Photocopie connaissement

-Photocopie déclaration d’importation

- Photocopie (RVC)

-Photocopie facture proforma

-Photocopie facture définitive

Sixième Etape :

Après la liquidation le Déclarant doit passée au paiement, les documents qui permettent d’effectuer cette l’opération.

-La copie grise de la déclaration Douane

-Une photocopie de la déclaration Douane

Après le paiement des droits de Douane avec le reçu de la banque, le Déclarant doit maintenant ce rendre aux bureaux du (PAD) pour faire calculer les frais du (PAD

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